Protection accrue pour les résidences secondaires de vos clients!
Les propriétés saisonnières peuvent prendre différentes formes que ce soit une maison, un condominium au bord de la mer, à la campagne ou à la montagne. Ces divers types de propriétés possèdent des réalités et des attraits différents et ont besoin d’une police d’assurance titres adaptée à leurs besoins.
La Compagnie d’assurance titres Chicago propose des avenants pour les propriétés saisonnières qui permettent de personnaliser la couverture offerte à vos clients en fonction de leur propriété unique, afin qu’ils bénéficient de la couverture maximale offerte.
Avenant « Système septique privé »
Cet avenant est disponible pour la police propriétaire et prêt hypothécaire. Cet avenant assure contre la perte ou le dommage réel subi en raison de l’existence, en date de la police :
- D’un avis d’infraction ou un défaut non régularisé en raison d’un empiètement ou du non-respect d’un règlement de zonage ou de l’absence d’un permis de construction.
- Une demande de travaux correctifs de tout fait préjudiciable qui aurait été révélé par une recherche auprès des autorités gouvernementales en date de la police relativement au fait que:
- le système septique privé à la date de la police n’est pas conforme au certificat d’approbation et/ou d’utilisation émis à cet effet ; ou
- le certificat d’approbation et/ou d’utilisation n’a pas été émis au moment de l’installation du système septique privé alors que c’était pour procéder à l’installation.
Voici quelques exemples de réclamations :
- Votre client a acquis un chalet en 2020. La Municipalité envoie un avis d’infraction en 2023 et demande d’effectuer des travaux correctifs sur le système septique. Le vendeur avait « oublié » de mentionner que la fosse septique a été installée pour un chalet de 2 chambres alors que le chalet en contient 3. C’est couvert !
- Votre client a acquis un chalet en 2020. La Municipalité envoie un avis d’infraction en 2023 et demande de corriger la situation suite au fait que le système septique privé a été installé sans obtenir de permis. C’est couvert !
Il est à noter que cet avenant ne couvre pas l’usure, le manque d’entretien, les problèmes de fonctionnement, les débordements et les problèmes environnementaux et de contamination découlant du système septique privé.
Avenant « Potabilité de l’eau »
Cet avenant est spécifique à la police prêt hypothécaire et assure contre la perte ou les dommages subis en raison de la non-potabilité de l’eau si l'eau provenant d'une source non municipale est déclarée non potable par une agence responsable de la qualité de l'eau. Si les délais sont trop courts pour obtenir un certificat de potabilité de l’eau avant la transaction, cet avenant est la solution!
Avenant « Risque identifié - Bord de l’eau »*
Cet avenant assure les propriétaires contre la perte ou de dommage résultant du fait qu’ils sont contraints par les autorités locales d’enlever leur quai, leur remblai ou leur hangar à bateaux en raison d’un empiètement dans l’emprise du cour d’eau ou dans la bande de protection riveraine.
Le saviez-vous ? Dans l’éventualité où l’empiètement ne cause aucune perte ou dommage durant la période où votre client est propriétaire et qu'il décide de vendre sa propriété; nous pouvons émettre le même avenant au futur propriétaire. Ce qui offre une excellente protection au nouveau propriétaire pour l’éventualité où il serait confronté à ce problème dans le futur.
Avenant « Risque identifié - Absence d’accès »
Les propriétés saisonnières sont souvent transmises de génération en génération et subdivisées au fur et à mesure que la famille s'agrandit, qu'elles soient situées à la campagne ou au bord d'un lac. Les propriétaires négligent souvent un accès légal approprié, car tout cela relève de la famille et l’accès se fait via des routes et des chemins privés. Que se passe-t-il lorsqu’une propriété est vendue à un étranger ? Nous pouvons offrir une couverture aux propriétaires pour lesquels aucun accès légal approprié n’est établi.
Avenant « Augmentation du montant de la police »
La valeur des propriétés a augmenté considérablement au cours des dernières années. En raison de cette forte augmentation des prix, il est fort probable que la résidence saisonnière que votre client a achetée il y a dix ans soit maintenant sous-assurée. La police d’assurance titres propriétaire offre une couverture inflationniste maximale pouvant atteindre 200 % du montant d’assurance initial. L’avenant « Augmentation du montant de la police » fait en sorte que le montant d’assurance disponible reflétera l’augmentation dans la valeur marchande de la propriété au moment de la réclamation. Lorsque vous ajoutez l’avenant « Augmentation du montant de la police », vous offrez à vos clients la tranquillité d’esprit suprême.
Le saviez-vous? Une résidence secondaire est une cible de choix pour les fraudeurs qui usurpent l’identité des réels propriétaires en raison du fait qu’elle n’est pas occupée la majorité du temps. Si une seule raison doit vous inciter à souscrire une police d’assurance titres, c’est bien la couverture contre la fraude immobilière par usurpation d’identité. Offrez à vos clients la meilleure couverture offerte sur le marché, soit notre police d’assurance propriétaire comprenant l’avenant « Augmentation du montant de la police ».
Avez-vous déjà des clients qui possèdent des propriétés saisonnières non assurées? Conseillez-les, dès aujourd'hui, à souscrire notre police d’assurance pour les propriétaires existants et un avenant « Augmentation du montant de la police », afin de protéger leurs biens saisonniers contre toute fraude immobilière future.
Au Québec, la police propriétaire existant doit être commandée auprès d’ABRI
Vous avez des questions sur nos avenants relatifs aux propriétés saisonnières ou sur nos polices d’assurance titres ? Communiquez dès maintenant avec votre directeur régional de la Compagnie d’assurance titres Chicago pour obtenir de plus amples renseignements!
*Cet avenant requiert une évaluation du risque avant son émission et n’est pas disponible dans toutes les provinces canadiennes.
Veuillez noter : L’avenant « Augmentation du montant de la police » n’offre pas de couverture pour l’augmentation de la valeur due à des rénovations effectuées par le propriétaire de la maison.
Le présent document ne vise qu’à fournir de l’information générale. Pour connaître les détails et exclusions de la couverture d’assurance, veuillez consulter les modalités de la police applicable. Des copies sont disponibles sur demande. Certains produits et leur disponibilité peuvent varier d’une province à l’autre. Les prix et les produits peuvent être modifiés sans préavis.
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